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SECTION 2 - CONDITIONS GÉNÉRALES
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Certains charms suspendus comprennent un maillon de connexion en cuivre qui fixe le charm au bracelet ; le charm lui-même n’est pas en cuivre. Comme le cuivre peut naturellement se ternir lorsqu’il est exposé à l’eau ou à l’humidité pendant de longues périodes, ce maillon de connexion peut changer de couleur avec le temps. En achetant ces charms, les clients reconnaissent et acceptent cette caractéristique matérielle ainsi que la possibilité de ternissement.
SECTION 6 - EXACTITUDE DES INFORMATIONS DE FACTURATION ET DE COMPTE
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SECTION 10 - INFORMATIONS PERSONNELLES
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SECTION 15 - DIVISIBILITÉ
Dans l’hypothèse où une disposition des présentes Conditions d’utilisation serait jugée illégale, nulle ou inapplicable, ladite disposition restera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par le droit applicable, et la partie inapplicable sera réputée être dissociée des présentes Conditions d’utilisation; une telle détermination n’affectera pas la validité ni le caractère exécutoire des autres dispositions restantes.
SECTION 16 - RÉSILIATION
Les obligations et responsabilités des parties encourues avant la date de résiliation survivront à la résiliation du présent accord à tous égards.
Les présentes Conditions d’utilisation restent en vigueur jusqu’à leur résiliation par vous ou par nous. Vous pouvez résilier les présentes Conditions d’utilisation à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou lorsque vous cessez d’utiliser notre site.
Si, à notre seule appréciation, vous ne respectez pas, ou si nous soupçonnons que vous n’avez pas respecté, une condition ou une disposition des présentes Conditions d’utilisation, nous pouvons également résilier le présent accord à tout moment sans préavis et vous demeurerez redevable de tous les montants dus jusqu’à la date de résiliation incluse; et/ou, en conséquence, nous pouvons vous refuser l’accès à nos Services (ou à toute partie de ceux-ci).
SECTION 17 - INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD
Le fait que nous n’exercions pas ou ne fassions pas valoir un droit ou une disposition des présentes Conditions d’utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes Conditions d’utilisation ainsi que toutes politiques ou règles de fonctionnement publiées par nous sur ce site ou concernant le Service constituent l’intégralité de l’accord et de l’entente entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service, remplaçant tout accord, échange et proposition antérieurs ou contemporains, oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, sans s’y limiter, toute version antérieure des Conditions d’utilisation).
Toute ambiguïté dans l’interprétation des présentes Conditions d’utilisation ne sera pas interprétée contre la partie rédactrice.
SECTION 18 - DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions d’utilisation et tout accord distinct par lequel nous vous fournissons des Services sont régis et interprétés conformément aux lois des Pays-Bas.
SECTION 19 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS D’UTILISATION
Vous pouvez consulter à tout moment la version la plus récente des Conditions d’utilisation sur cette page.
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SECTION 20 - COORDONNÉES
Les questions concernant les Conditions d'utilisation doivent nous être envoyées à contact@charmsoff.com
Nos coordonnées figurent ci-dessous :
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Mercuriusweg 98, 2516 AW Den Haag, Pays-Bas
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